M. PONS Fabien Agissant en nom et pour le compte de la Société CIMACO encours de constitution
Numéro de dépôt :
3402998
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/01/2016
Présentation de la marque CIMACO P.L.I. Packaging
Déposée le 12 janvier 2006 par monsieur PONS Fabien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « CIMACO P.L.I. Packaging »
Le déposant est monsieur PONS Fabien domicilié(e) 1, Place Robert Schuman,44980 STE LUCE SUR LOIRE - 44980 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONS Fabien domicilié(e) 1, Place Robert Schuman,44980 STE LUCE SUR LOIRE - 44980 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIMACO P.L.I. Packaging est expirée depuis le 12 janvier 2016.
PONS Fabien a également déposé les autres marques suivantes : PACKAGING PLG
M. PONS Fabien Agissant en nom et pour le compte de la Société CIMACO encours de constitution - 1, Place Robert Schuman,44980 STE LUCE SUR LOIRE - 44980 - France
M. PONS Fabien - 1, Place Robert Schuman,44980 STE LUCE SUR LOIRE - 44980 - France
Inscription le 9 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°443471 - Publication au BOPI 2006-11-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Machines d'emballage ou d'empaquetage. Appareils et instruments de pesage, de mesurage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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